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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE
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CALVADOS SAINT-CHARLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALVADOS SAINT-CHARLES
ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3152030
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
CALVADOS SAINT-CHARLES de ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE

Présentation de la marque CALVADOS SAINT-CHARLES

Déposée le 1 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALVADOS SAINT-CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE domicilié(e) ROUTE DE TROUVILLE - 14130 - PONT L'EVÊQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 350 251 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque CALVADOS SAINT-CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152030.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALVADOS SAINT-CHARLES est expirée depuis le 1 mars 2022.

ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : Duchesse de Normandie , NORMANDOR , DEPUIS 1821 PERE MAGLOIRE


ETABLISSEMENTS DEBRISE DULAC ET COMPAGNIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE DE TROUVILLE - 14130 - PONT L'EVÊQUE - France - SIREN 476350251


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Errata de la publication - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2484002 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-10-28

Eaux-de-vie d'appellation d'origine Calvados. Confiseries susceptibles de diffuser le goût de Calvados, ou parfumer comme arôme. Confitures à base de goût de Calvados

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.